Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA VERCHERE
Numéro de dépôt :
1164187
Date de dépôt :
18/02/1981
Lieu de dépôt :
MACON
Présentation de la marque DOMAINE DE LA VERCHERE
Déposée le 18 février 1981 par monsieur THEVENET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA VERCHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA VERCHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE LA VERCHERE est expirée depuis le 18 février 1991.
THEVENET Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29